Déposée le 17 octobre 2005 par monsieur PASTERNAK Fabrice Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAILESFACTURES.COM »
Le déposant est monsieur PASTERNAK Fabrice Denis domicilié(e) 271 rue F. Mistral,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAILESFACTURES.COM est expirée depuis le 17 octobre 2015.
PASTERNAK Fabrice Denis a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIRES POUR ELLE
Monsieur PASTERNAK Fabrice Denis - 271 rue F. Mistral,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France
Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des textes sur supports numériques ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; vidéos, DVD, disques laser, bandes audio, CD, supports optiques/magnétiques ou autres supports contenant des films cinématographiques, animations, divertissements, documentaires, publicitaires. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création, développement, hébergement et maintenance de sites Internet pour des tiers. Consultation technique en matière de conception et de développement de logiciels, de réseau informatique, de sites Internet. Conversion et sauvegarde de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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